LA PETILLANTE
Présentation de la marque LA PETILLANTE
Déposée le 3 mars 1992 par Edouard NOYELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « LA PETILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA PETILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETILLANTE est expirée depuis le 3 mars 2002.
Edouard NOYELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11